Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 17 décembre 2020 à partir de 20 H 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

La séance se déroulera dans la grande salle du Conseil aménagée en respect des mesures de protection liées à l’épidémie de coronavirus.

ORDRE DUJOUR

  •  Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 26 novembre 2020.
  •  Décisions prises par M le Maire en application de l’article de l’article L 2122-22 du CGCT
  1. Tableau des redevances 2021
  2. Tarifs fourniture de chaleur 2021
  3. Tarifs funéraires 2021
  4. Tarifs eau et assainissement 2021
  5. Contribution exceptionnelle à la Régie Municipale du Lac de la Moselotte
  6. Participation pour eaux pluviales 2020
  7. Contribution 2020 des budgets annexes au budget général
  8. Contribution 2020 au budget Régie Culture Animations
  9. Demande de subvention FEDER Centre Aqualudique
  10. Autorisation d’engagement de dépenses avant adoption des budgets primitifs 2021
  11. Convention de fourniture de repas avec le Lycée MALRAUX
  12. Avenant n o 1 au lot 03 logements Victor Hugo
  13. Avenants marchés de construction de la boucherie
  14. Modification de l’accès à la zone de la Gare : délégation de maitrise d’ouvrage
  15. Acquisition de terrains auprès du Département
  16. Conventions d’occupation du Dojo communal
  17. Concession de source terrain communal
  18. QUESTIONS DIVERSES